Les mentions légales
En France, toute personne (physique ou morale) souhaitant publier un site web doit respecter un certain nombre d'obligations légales.
Editeur
Ce site internet est le portail officiel du Réseau des bibliothèques de la Communauté urbaine Caen la mer.
Pour toute information liée au fonctionnement, ou à l'utilisation de ce portail, vous pouvez nous contacter :
- par courriel à :
BiblioCaen-Communication@caenlamer.fr
Directeur de la publication : M. le Président de la Communauté urbaine Caen la mer, M. Joyau Nicolas.
Co-directrice de la publication : Mme la responsable du Réseau de lecture publique - Service communautaire, Mme Lejeune Albane.
Hébergeur
DSI - Communauté urbaine Caen la mer
16, rue Rosa Parks – CS 15094
14050 CAEN CEDEX 4
02 31 39 40 00
Crédits
Les textes de ce portail sont rédigés par l'ensemble des professionnels des bibliothèques. Nous nous engageons à fournir un service de qualité auprès des utilisateurs, en contrôlant au mieux la pertinence et la véracité de nos contenus. Cependant, nous ne garantissons pas que ce site soit exempt de défaut, d'erreur ou d'omission, d'inaccessibilité technique ou de falsification des contenus.
Visuels : http://www.freepik.com
Conception graphique
Le Klub
7 place de l'Europe
14200 Hérouville Saint-Clair
02 31 94 08 04
contact@leklub.fr
Développement
Archimed SA
49, boulevard de Strasbourg
59042 Lille Cedex
03 20 13 10 60
contact@archimed.fr
Objectif et qualité des contenus
Ce site a pour objectif d’informer le grand public, les professionnels et les médias. Les contributeurs s’efforcent de fournir une information de qualité et vérifiée, toutefois si une information semble inexacte ou contient une erreur typographique, vous pouvez le signaler à :
BiblioCaen-Communication@caenlamer.fr
Utilisation des marques
Les marques verbales et visuelles (logos) sont protégées.
Leur utilisation sans autorisation écrite de la Communauté urbaine Caen la mer, sur tout support, à des fins de valorisation de produits ou de services, notamment à des fins commerciales, est interdite sous peine de poursuites pénales et civiles.
Elle est admise à des fins strictement pédagogiques (présentation des actions des établissements, etc.).
Pour toute autre réutilisation, nous contater :
BiblioCaen-Communication@caenlamer.fr
Information des utilisateurs
> Protection de la vie privée et droits d’accès
Conformément à la Loi du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique et aux libertés, et au règlement européen n°2016/679, dit Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous pouvez obtenir communication des données vous concernant en vous adressant par courrier accompagné d’une copie de votre pièce d’identité, en s’adressant au délégué à la protection des données - Service communautaire dont l'adresse figure en haut de page.
> Confidentialité
Les bibliothèques s'engagent à ne pas divulguer les informations concernant les utilisateurs. Aucun fichier ne peut être communiqué à des fins commerciales. Des traitements statistiques pourront être effectués sur les données non personnalisées.
> Liens hypertextes
Les liens mis en place dans le cadre du présent portail en direction d'autres ressources présentes sur le réseau internet ne sauraient engager la responsabilité des bibliothèques de ce portail.
> Droits réservés
L'accès au portail des bibliothèques confère un droit d'usage privé et non exclusif du portail aux utilisateurs.
La structure générale ainsi que les textes, images animées ou non, graphisme, logos, icônes et sons, y compris les documents téléchargeables composant ce portail, sont la propriété des bibliothèques en faisant partie (sauf mention contraire), ou sont publiés sur autorisation de leur propriétaire, et sont soumis au droit d'auteur et autres droits de la propriété intellectuelle. La plupart des photos figurant sur ce portail sont la propriété des bibliothèques et ne peuvent être reproduites sans l'accord préalable des bibliothèques concernées. Toute reproduction totale ou partielle de ce portail est interdite par quelque procédé que ce soit sans autorisation expresse des bibliothèques concernées.
> Cookies
Pour des besoins de statistiques et d'affichage, le présent site utilise des cookies. Il s'agit de petits fichiers textes stockés sur disque dur afin d'enregistrer des données techniques sur la navigation des utilisateurs. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelle sans l’acceptation de cookies.
Conditions d’utilisation du fonds numérisé de la bibliothèque de Caen
Documents du domaine public
Le site des bibliothèques de Caen la mer donne accès à des documents numérisés.
Les documents originaux, appartenant au domaine public, proviennent essentiellement des collections conservées par la bibliothèque de Caen et par ses partenaires institutionnels.
Les documents numérisés sont diffusés sous licence Creative Commons CC-BY-NC-SA :
Licence Creative Commons CC-BY-NC-SA
Les utilisateurs sont donc libres :
-de les télécharger, les reproduire, les copier
-de les adapter, les modifier, les extraire et les transformer
-de les communiquer, les diffuser, les redistribuer, les publier et les transmettre
Sous réserve :
-de ne pas en faire d’utilisation commerciale
-de partager dans les mêmes conditions
-de citer le lieu de conservation du document original sous la forme : « Bibliothèque de Caen – Cote du document »
En cas de réutilisation des fichiers sur quelque support que ce soit, l’utilisateur est tenu de respecter le droit moral qui confère à l’auteur, de façon inaliénable et perpétuelle, le droit au respect de son nom, de sa qualité et de son œuvre.
La bibliothèque de Caen invite ses usagers à leur signaler, pour information, toute réutilisation des fichiers numériques.
Documents de la BnF
Quelques contenus disponibles sur le site des bibliothèques de Caen la mer sont soumis à un régime de réutilisation particulier. Il s'agit des reproductions numériques provenant des collections de la Bibliothèque nationale de France. Celles-ci sont signalées par la mention « Source : Bibliothèque nationale de France ». Leur réutilisation s'inscrit dans le cadre de la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 :
-La réutilisation non commerciale de ces contenus est libre et gratuite dans le respect de la législation en vigueur et notamment du maintien de la mention de source.
-La réutilisation commerciale de ces contenus est payante et fait l'objet d'une licence. Est entendue par réutilisation commerciale la revente de contenus sous forme de produits élaborés ou de fourniture de service
